Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LC RENE-LUC CHABASSE
René-Luc CHABASSE

Numéro de dépôt :
1354368
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
03/09/1995
LC RENE-LUC CHABASSE de René-Luc CHABASSE

Présentation de la marque LC RENE-LUC CHABASSE

Déposée le 3 septembre 1985 par René-Luc CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « LC RENE-LUC CHABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René-Luc CHABASSE, domicilié(e) 1, rue Maichin, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY. - France.

La marque LC RENE-LUC CHABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LC RENE-LUC CHABASSE est expirée depuis le 3 septembre 1995.

René-Luc CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : RENE-LUC CHABASSE RESERVE SPECIALE , RENE-LUC CHABASSE , RENE-LUC CHABASSE , RENE-LUIC CHABASSE NAPOLEON


René-Luc CHABASSE - 1, rue Maichin, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Pineau des Charentes.